Politique de confidentialité

Homeoceutics (Entreprise individuelle (EI))
7, rue des roses, 85100 Les Sables-d'Olonne, France
E-mail : contact@homeoceutics.com
Téléphone : +33 6 76 81 02 58

• Compte (e-mail, nom affiché, langue, mot de passe haché, adresse de facturation) : exécution du contrat — art. 6(1)(b) RGPD.
• Abonnement & commandes (statut, identifiants Stripe, version CGU 2026-05, horodatage de renonciation à la rétractation) : exécution du contrat — art. 6(1)(b).
• E-mails transactionnels (envoi via notre infrastructure, contact opérationnel support@homeoceutics.com) : exécution du contrat — art. 6(1)(b).
• Newsletters et mises à jour produit (adresse e-mail, langue préférée, choix d'abonnement, message et état d'envoi) : votre consentement ou, lorsque la loi autorise autrement la communication, notre intérêt légitime à informer les utilisateurs sur Homeoceutics. Vous pouvez retirer votre choix à tout moment depuis Tableau de bord → Notifications ou avec le lien de désabonnement propre à la catégorie inclus dans chaque message.
• Sécurité & journaux (IP, logs techniques, cookies de session/CSRF) : intérêt légitime à la sécurité — art. 6(1)(f).
• Organisation personnelle du catalogue (libellé chiffré des étiquettes, affectations et évaluations privées) : fourniture des fonctionnalités demandées du compte — art. 6(1)(b). Les évaluations ne sont visibles que par leur auteur. Un praticien peut choisir de partager une affectation d'étiquette avec tous les patients actuellement ou ultérieurement liés à son compte praticien actif.
• Conseils praticien et partage de protocoles (snapshot immuable du protocole, titre figé, identité du destinataire, mode de partage, statut, message personnel et réglages d'expiration) : fourniture des fonctions demandées de remise directe, de synchronisation, d'historique et de révocation — art. 6(1)(b). Les snapshots exécutables et les messages destinataires sont chiffrés au repos.
• Statistiques de recherche catalogue (langue, nombre de résultats, date uniquement — le texte recherché n'est jamais stocké) : intérêt légitime de mesure agrégée — art. 6(1)(f) ; voir section 8.
• Cookies analytiques (Google Analytics 4, si vous acceptez) : consentement — art. 6(1)(a) ; voir la politique cookies.
• Chat d'assistance (données techniques et de session Crisp, adresse IP, informations sur le navigateur, page consultée, messages et pièces jointes que vous choisissez d'envoyer) : réponse à votre demande d'assistance et sécurisation du service — art. 6(1)(b) et (f). Ce n'est qu'après l'ouverture du chat qu'un utilisateur connecté dont l'adresse e-mail est vérifiée est identifié auprès de Crisp par cette adresse et, lorsqu'il est renseigné, son nom affiché. L'intégration Homeoceutics n'ajoute aux informations envoyées à Crisp aucun identifiant interne, rôle, abonnement, segment, donnée de santé ni autre donnée métier.

• Stripe (paiements) — stripe.com/privacy
• OVH (hébergement) — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Plunk (sous-traitant d'envoi d'e-mails) pour les messages transactionnels, newsletters et mises à jour produit — useplunk.com/privacy
• Crisp IM SAS (sous-traitant du chat d'assistance) — crisp.chat/fr/privacy
• Vos patients liés, uniquement pour les étiquettes du catalogue que vous marquez explicitement comme partagées tant que votre accès praticien reste actif. Les évaluations personnelles ne sont jamais partagées.
• Les destinataires que vous choisissez pour un conseil patient direct ou une copie modifiable destinée à un abonné Pro.

• Compte actif : pendant toute la durée de votre inscription.
• Compte inactif : suppression ou anonymisation après 3 ans d'inactivité, après information lorsque cela est possible.
• Journaux techniques : 1 an.
• Préférences newsletter et historique d'envoi : les préférences sont conservées pendant la vie du compte ; l'historique des messages et les états d'envoi sans contenu sont conservés pour la traçabilité opérationnelle. Les adresses destinataires détenues par la file d'envoi sont effacées dès qu'une livraison atteint un état final.
• Étiquettes et évaluations personnelles : jusqu'à leur suppression par vos soins ou à la suppression de votre compte. La révocation d'une relation praticien-patient masque immédiatement les étiquettes correspondantes, sans révéler les évaluations.
• Journal des conseils praticien : pendant toute la vie du compte praticien, y compris pour les entrées révoquées, expirées, remplacées ou supprimées par le destinataire. La livraison exécutable chiffrée n'est conservée que tant que le conseil reste actif et elle est effacée en cas de révocation, de remplacement ou de rupture de la connexion praticien-patient. L'historique non secret associé subsiste jusqu'à la suppression du compte praticien.
• Données d'assistance Crisp : les conversations, pièces jointes et coordonnées associées sont conservées au maximum 12 mois après le dernier échange, puis supprimées lors de notre revue opérationnelle, sauf obligation légale ou litige imposant une conservation plus longue.
• Données de facturation : 3 ans (obligation légale).

Les termes saisis dans la recherche catalogue et les étiquettes personnelles peuvent révéler des informations relatives à la santé. Nous ne stockons pas le libellé des recherches dans les outils analytiques ni dans les journaux d'accès HTTP. Le libellé des étiquettes personnelles est chiffré au repos et leurs jetons de recherche protégés ne figurent pas dans votre export. Les étiquettes reçues d'un praticien sont limitées aux relations patient actives et à un accès praticien actif. Seuls des comptages de recherche agrégés anonymes (langue, nombre de résultats, horodatage) sont conservés pour les statistiques internes.

Avertissement concernant l'assistance : Crisp est réservé à l'assistance technique et aux questions de compte. Ne transmettez dans le chat aucune donnée de santé ou de patient, aucun symptôme, diagnostic ou traitement, aucun mot de passe, aucune donnée de carte bancaire ni autre donnée sensible. Le chat n'est ni un service médical ni un service d'urgence.