Conditions générales d'utilisation
Avril 2025
1. Acceptation
En accédant à Homeoceutics ou en utilisant le service, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le service.
2. Description du service
Homeoceutics met à disposition un catalogue en ligne d'infoceutiques et de cartes d'information. Certains contenus sont réservés aux abonnés (voir article 4).
3. Comptes
Vous devez fournir des informations exactes lors de la création de votre compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte.
4. Abonnements
Un abonnement payant donne accès à l'intégralité du catalogue et aux liens d'écoute Infopathy. Les abonnements se renouvellent automatiquement et peuvent être résiliés à tout moment depuis votre tableau de bord. Aucun remboursement n'est accordé pour la période de facturation en cours.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur cette plateforme — textes, images et autres éléments — est la propriété de Homeoceutics ou de ses contributeurs. Toute reproduction ou utilisation commerciale sans accord écrit préalable est interdite.
6. Avertissement
Les informations proposées sur cette plateforme ont un but éducatif et informatif. Elles ne constituent pas un avis médical et ne sauraient remplacer la consultation d'un professionnel de santé qualifié.
7. Limitation de responsabilité
Homeoceutics ne saurait être tenu responsable de dommages indirects, accessoires ou consécutifs découlant de votre utilisation du service.
8. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes en France.
9. Modifications
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions à tout moment. La poursuite de l'utilisation du service après modification vaut acceptation des nouvelles Conditions.